Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

Envoi de troupes au sol en Ukraine

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

29/02/2024
Pertinence
Question n° 05903 posée par M. Loïc Hervé

Accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques

Réponse du Ministère des armées

23/03/2023
Pertinence
Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé

Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 19491 posée par M. Loïc Hervé

Délai de traitement des pensions civiles versées aux victimes d'un acte terroriste

Réponse du Ministère de la défense

24/12/2015
Pertinence