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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0009S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de l'établissement d'imprimerie de l'armée de terre
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 02187 posée par M. André Lejeune
Tarif des prestations de reproduction du service historique et des centres d'archives
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04353 posée par Mme Odette Terrade
Devenir des structures d'accueil et de gestion des anciens combattants et des blessés de guerre
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04356 posée par M. Louis Souvet
Pérennité de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17523 posée par M. Bruno Retailleau
Absence des surveillants pénitentiaires au défilé du 14 juillet sur les Champs-Élysées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1245S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de l'établissement de l'imprimerie de l'armée de terre
La question est caduque
Pertinence