Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 23319 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Extension de l'exonération de taxe professionnelle aux cinémas d'art et d'essai dépassant 5000 entrées par semaine
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 03091 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Principe d'inaliénabilité des collections publiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 05537 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Manifestations à caractère historique et culturel
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 06575 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Avenir de la division de l'écrit et des médiathèques
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27131 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Application aux musiciens de la loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16657 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Possibilité pour un établissement public de coopération intercommunale d'octroyer les aides aux exploitants d'établissement de spectacles cinématographiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21590 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des cinémas itinérants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00573 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Possibilité pour un établissement public de coopération intercommunale d'octroyer les aides aux exploitants d'établissement de spectacles cinématographiques
La question est caduque
Pertinence