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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron
Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron
Accès à la télévision numérique en Haute-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0771S posée par M. Alain Gournac
Installation de paraboles et droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau
Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque
Mise en place de la télévision numérique en Dordogne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet
Financement de l'archéologie préventive
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1509S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Intégration de "La Magie" dans la classification des arts
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1603S posée par M. Yannick Botrel
Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0391S posée par M. Maurice Antiste
Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô
La question a été retirée
Pertinence