Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 00436 posée par Mme Gisèle Printz

Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01769 posée par M. Roland Ries

Langues régionales d'Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/09/2007
Pertinence
Question n° 15309 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Pérennisation de l'enseignement du francique luxembourgeois en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/09/2010
Pertinence
Question n° 18930 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

CAPES d'occitan en danger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18996 posée par Mme Odette Herviaux

Devenir du CAPES de langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/06/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26375 posée par M. Jean Louis Masson

Option "langues et culture régionales" au baccalauréat dans le département de la Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26438 posée par Mme Gisèle Printz

Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence