Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1398S posée par M. Michel Berson

Moyens alloués à l'Autorité de sûreté nucléaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

10/03/2016
Pertinence
Question n° 17177 posée par M. Michel Savin

Modalités de calcul de l'assiette de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau en montagne

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

02/07/2015
Pertinence
Question n° 17178 posée par M. Christian Cambon

Budget des agences de l'eau

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

02/07/2015
Pertinence
Question n° 13843 posée par M. Christian Cambon

Budget des agences de l'eau

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13849 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Situation des agences de l'eau

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

20/11/2014
Pertinence