Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 08928 posée par M. Christian Favier

Assurer l'avenir de l'Institut national de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2013
Pertinence
Question n° 14820 posée par M. Michel Bouvard

Contrat d'objectif et de performance de l'établissement public Cité de l'architecture et du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14984 posée par M. Yannick Botrel

Contrat d'objectif et de moyens entre l'État et Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence
Question n° 0518G posée par Mme Maryvonne Blondin

Budget de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2015
Pertinence
Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard

Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politique culturelle de l'État

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Crédits affectés au ministère de la culture

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politique culturelle de l'État

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Crédits affectés au ministère de la culture

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2015
Pertinence