Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4097 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3492 trouvées
-
Question n° 0215G posée par M. Philippe Dominati
Bilan des six mois de la présidence française de l'Union européenne
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0148G posée par M. Robert del Picchia
Pacte européen sur l'immigration
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
-
Question n° 0449G posée par M. Roland du Luart
Crise agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte
Économie et Europe
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0316G posée par M. Yannick Botrel
Crise dans l'industrie laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 605 trouvées
-
Question n° 11268 posée par M. Jean-François Longeot
Fin du changement d'heure saisonnier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15621 posée par Mme Christine Prunaud
Remboursement des billets d'avion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15349 posée par Mme Josiane Costes
Aide financière aux compagnies aériennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11272 posée par M. Hubert Haenel
Mécanisme communautaire de protection civile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22440 posée par M. Claude Kern
Traité franco-allemand portant délimitation de la frontière dans les zones aménagées du Rhin
La question est caduque
Pertinence