Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0834G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1201G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Retraites des femmes agricultrices et des conjoints d'agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0671S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0998S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Allocation des excédents du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0528G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Suppression de postes à l'AFPA

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15029 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Modification de l'article 18 du décret du 17 juin 1938 interdisant le cumul PRA/PIMP pour les marins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0991S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible