Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 18314 posée par M. Georges Mouly

Conseil d'organisation de l'emploi

Réponse du Premier ministre

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0343G posée par Mme Françoise Laborde

Emploi des jeunes

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/02/2011
Pertinence
Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor

Sort des chômeurs

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence
Question n° 19942 posée par M. Roger Karoutchi

Position du Gouvernement sur la dégressivité des allocations de chômage

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 15806 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Réouvertures différenciées des sites touristiques en Indre-et-Loire et allongement du dispositif de chômage partiel

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15809 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Portage entrepreneurial et aide financière

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 22225 posée par M. Gérard Lahellec

Pour un juste accès des marins pêcheurs au chômage partiel

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence