Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0498G posée par M. Alain Fouché

Couverture de la téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence
Question n° 19003 posée par M. Alain Fouché

Cessions de terrains par des établissements publics

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

04/08/2005
Pertinence
Question n° 0178S posée par M. Alain Fouché

Programme complémentaire de couverture en téléphonie mobile du département de la Vienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

06/03/2008
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

28/03/2008
Pertinence
Question n° 05355 posée par M. Alain Fouché

Implication des conseils généraux dans les schémas de cohérence territoriale

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

07/08/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21550 posée par M. Alain Fouché

Remplacement des femmes médecins exerçant en zones rurales pendant leur congé maternité

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 17598 posée par M. Alain Fouché

Grande région et services publics en milieu rural

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence
Question n° 18017 posée par M. Alain Fouché

Missions des commissaires au redressement productif

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 19628 posée par M. Alain Fouché

Grande région et services publics en milieu rural

La question est caduque

14/01/2016
Pertinence