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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 1391S posée par Mme Martine Berthet
Demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal
Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial
Hôpitaux du sud de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin
Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0533S posée par M. Philippe Mouiller
Situation du centre hospitalier de Niort
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0460S posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon
Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire
La question a été retirée
Pertinence