Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 0397S posée par M. Jacques Mézard
Distribution des jeux par La Française des Jeux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy
Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0153G posée par M. Joël Billard
Maintien du commerce de proximité
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06563 posée par M. Jean-Pierre Michel
Système statistique public
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 07044 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de l'INSEE et de la statistique publique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la région messine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04913 posée par M. Louis Souvet
Départements confrontés à la fois à des mutations industrielles et à l'attractivité des salaires helvétiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20329 posée par M. Marcel Vidal
Labellisation des pôles de compétitivité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 20922 posée par M. Marc Daunis
Mise en oeuvre du programme national très haut débit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20940 posée par M. Michel Savin
Mise en oeuvre des réseaux à très haut débit
La question est caduque
Pertinence