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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau
Aménagement hydraulique des Basses Plaines de l'Aude
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau
Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0052S posée par M. Nicolas Alfonsi
Respect du principe d'égalité lors de la délivrance de permis de construire en Corse et de l'élaboration des plans locaux d'urbanisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0064S posée par M. Bernard Cazeau
Carences dans l'alimentation électrique des entreprises situées en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0080S posée par M. Bernard Murat
Application de la Charte sur l'organisation de l'offre des services publics et des services au public en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0593S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Procédure d'élaboration de la directive territoriale d'aménagement des Alpes du Nord
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny
Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1427S posée par M. Philippe Darniche
Réalisation de l'autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche
Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien
La question est caduque
Pertinence