Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon

    Mise en sécurité de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

    Organisation des transports en Savoie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0800S posée par M. Bernard Fournier

    Financement des RN 7 et RN 82

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0994S posée par M. Raymond Vall

    Conséquences de la mise en place du demi-échangeur sur la commune de Pujaudran

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1958S posée par M. François Calvet

    Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer

    Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27

    La question est caduque

    Pertinence Très faible