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4852 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3660 trouvées
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Question n° 21774 posée par M. Richard Yung
Mission de M. Alain Marsaud pour le ministère des transports
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03331 posée par M. Jacques Peyrat
Propositions de la commission présidée par M. Jacques Attali relatives à la réglementation des taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 16870 posée par M. Christian Cambon
Mise en place d'un véritable service minimum dans les transports franciliens
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 14444 posée par M. Guillaume Gontard
Fermeture par la SNCF des guichets dans les gares
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13609 posée par M. Olivier Jacquin
Rapport sur l'avenir des petites lignes ferroviaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1192 trouvées
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Question n° 13592 posée par M. Michel Raison
Modernisation de la route nationale 19
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16282 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16401 posée par M. Olivier Jacquin
Mobilités hors des coeurs d'agglomérations après le Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14454 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16787 posée par M. Jackie Pierre
Situation des aéroports
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence