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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 24694 posée par M. Jean Louis Masson
Déviation de la RN 33 à Creutzwald
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 24559 posée par M. Jean Louis Masson
Reclassement de routes nationales
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 23400 posée par M. Christian Cambon
Avenir des chantiers de déviation et de mise en sécurité de la RN 19.
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 1053S posée par M. Thierry Repentin
Aménagement du tunnel du Fréjus et conditions de circulation dans les Alpes
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 1044S posée par M. Christian Cambon
Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26566 posée par M. Jean Louis Masson
Mise aux normes d'un pont routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25882 posée par M. Jean Louis Masson
Information des usagers sur la hauteur libre de passage d'un pont
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25462 posée par M. Jean Louis Masson
Mise aux normes d'un pont routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23111 posée par M. Marcel Vidal
Procédure de déclassement des routes nationales en routes départementales dans l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon
Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis
La question a été retirée
Pertinence