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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 12994 posée par M. André Vantomme
Aménagement de la RN 16 entre Monchy-Saint-Eloi et Cauffry
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14438 posée par M. Gérard Dériot
Entretien des ouvrages d'art surplombant les voies ferrées
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15515 posée par M. Jean Louis Masson
Aménagement de la RN 4 entre Héming et Saint-Georges
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17213 posée par M. Serge Dassault
Réaménagement de la route nationale 20 entre Longjumeau et Montlhéry
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17289 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des routes et TGV
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 18514 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des routes nationales et des autoroutes non concédées
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22393 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des routes nationales et des autoroutes non concédées
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon
Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23111 posée par M. Marcel Vidal
Procédure de déclassement des routes nationales en routes départementales dans l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25462 posée par M. Jean Louis Masson
Mise aux normes d'un pont routier
La question est caduque
Pertinence