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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 13118 posée par M. Bruno Sido
Transfert des routes nationales
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin
Réseau routier national
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 03446 posée par M. Jean-Yves Roux
Sécurisation de la route de la Rochaille
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 16325 posée par M. Gilbert Bouchet
Déviation de la route nationale 7 dans la Drôme
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13085 posée par M. Christian Cambon
Entretien du réseau routier national
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 11544 posée par M. Michel Raison
Modernisation de la route nationale 19
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21444 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances sonores le long de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 21150 posée par M. François Calvet
Sécurisation de la RN 116
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon
Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes
La question est caduque
Pertinence