Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1027 trouvées
-
Question n° 2301G posée par M. Michel Savin
Port de signes religieux dans les compétitions sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon
Violences dans les stades
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1552G posée par M. Cédric Vial
Ouverture des stations de ski
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel
Gel des crédits budgétaires aux associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0365S posée par M. François Patriat
Avenir du grand prix de France de Formule 1
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 301 trouvées
-
Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 25506 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21988 posée par M. Martial Bourquin
Encadrement des activités aquatiques dans les clubs de sport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20195 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19268 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence