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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 02462 posée par M. Jean Louis Masson
Cours de religion dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04738 posée par M. Jean Louis Masson
Cours de religion dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06307 posée par M. Arnaud Bazin
Déploiement de l'adresse internet de l'éducation nationale sur des atteintes à la laïcité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06377 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Influence de l'origine sociale sur le niveau de vie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07416 posée par M. Jean-Noël Guérini
Communautarisme dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 09407 posée par Mme Corinne Imbert
Dimension militaire du service national universel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11612 posée par M. Christian Cambon
Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11709 posée par Mme Pascale Bories
Simplification des démarches administratives en direction des associations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13369 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Association des parlementaires à la mise en oeuvre du fonds pour le développement de la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon
Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle
La question est caduque
Pertinence