Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 06884 posée par M. Henri Cabanel

Enseignement de l'occitan-langue d'oc

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/05/2023
Pertinence
Question n° 04863 posée par M. Serge Babary

Conditions d'autorisation de l'instruction en famille pour la rentrée scolaire 2022/2023

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/01/2023
Pertinence
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 09324 posée par M. Jean Louis Masson

Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 04738 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey

Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 22738 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Champ d'application du compte d'engagement citoyen

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard

Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence