Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/08/2017
Pertinence
Question n° 12068 posée par M. Roland Courteau

Avenir de la recherche à l'Office national d'études et de recherches aéronautiques

Réponse du Ministère de la défense

19/06/2014
Pertinence
Question n° 04810 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un statut du "lanceur d'alerte"

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

12/06/2008
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Roland Courteau

Esca

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08082 posée par M. Roland Courteau

Technologies clés génériques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

12/09/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10688 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 18762 posée par M. Roland Courteau

Recherche sur les traumatismes crâniens

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 02310 posée par M. Roland Courteau

Statut de jeune entreprise innovante

La question est caduque

11/10/2012
Pertinence
Question n° 14866 posée par M. Roland Courteau

Financement de la recherche

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/03/2020
Pertinence
Question n° 04558 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

07/02/2013
Pertinence