Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 09975 posée par M. André Dulait

Recherche sur les produits systémiques

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

20/11/2003
Pertinence
Question n° 18485 posée par M. Philippe Madrelle

Expérimentation animale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras

Recherche en matière de trufficulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2005
Pertinence
Question n° 22934 posée par M. Marcel Vidal

Etat des techniques et de la recherche en matière de lutte contre la mouche de l'olivier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22999 posée par M. Yves Détraigne

Développement de la production des extraits foliaires de luzerne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence