Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 00076 posée par M. Yves Détraigne

Aide financière de l'État en faveur de la couverture numérique du territoire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01607 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption de la zone blanche de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

30/08/2007
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02828 posée par M. Marcel Rainaud

Maintien du centre départemental de Météo-France de Carcassonne

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03931 posée par M. Jean Louis Masson

Menaces de suppression du site de Météo-France à Metz

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

03/04/2008
Pertinence