Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prévention du saturnisme à Paris

    Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0535S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Débat national préalable à toute réforme de la psychiatrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1447S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1448S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Droit au séjour pour raison médicale des étrangers malades

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible