Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 03287 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21172 posée par M. Claude Kern

    Orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06690 posée par M. Claude Kern

    Exonération de cotisations sociales patronales pour les travailleurs occasionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05801 posée par M. Claude Kern

    Traçabilité des produits du tabac

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01251 posée par M. Claude Kern

    Profession d'herboriste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14747 posée par M. Claude Kern

    Impacts économiques de la crise sanitaire pour les traiteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25684 posée par M. Claude Kern

    Profession d'herboriste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10043 posée par M. Claude Kern

    Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible