Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02082 posée par M. Hervé Gillé

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02134 posée par M. Hervé Gillé

    Établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02136 posée par M. Hervé Gillé

    Pratiques d'isolement et contention des personnes hospitalisées sans leur consentement

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02137 posée par M. Hervé Gillé

    Dispositif de remboursement des séances en psychothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02138 posée par M. Hervé Gillé

    Forfait de participation du patient aux urgences et déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02765 posée par M. Hervé Gillé

    Situation des infirmiers et infirmières de ville sur le territoire des incendies de Gironde

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06504 posée par M. Hervé Gillé

    Rapports au Parlement relatifs au chèque alimentaire

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible