Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2680 trouvées
-
Question n° 0001S posée par M. Dominique Watrin
Situation de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0010S posée par Mme Laurence Cohen
Application de la décision n° 397151 du Conseil d'État
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau
Baisse de la densité médicale dans 86 départements
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet
Transport des greffons
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2498 trouvées
-
Question n° 13311 posée par M. Michel Le Scouarnec
Salariés souffrant de la sclérose en plaques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13388 posée par M. Christian Favier
Fonds national d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13411 posée par M. Alain Fouché
Isolement médical
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13428 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Majeurs sous curatelle placés en Belgique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13518 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des personnes accueillies en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence