Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 23793 posée par Mme Patricia Schillinger

Discriminations à l'égard des ex-malades atteints du cancer

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence
Question n° 21578 posée par Mme Patricia Schillinger

Discriminations à l'égard des ex-malades atteints du cancer

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence
Question n° 19784 posée par M. Serge Lagauche

Lieu d'implantation de l'Institut national du cancer

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/10/2005
Pertinence
Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Pertinence
Question n° 11461 posée par M. Marcel Lesbros

Inscription du test Papillomavirus humains (HPV) dans la nomenclature des actes médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/03/2004
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 26774 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 26453 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26082 posée par M. André Vantomme

Dépistage du cancer de la peau

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26013 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Calendrier de mise en oeuvre de la généralisation du dépistage par Hemoccult du cancer colorectal

La question est caduque

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan cancer : renforcement de la prévention du cancer du col de l'utérus

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses