Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1643 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 756 trouvées
-
Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet
Situation des centres de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche
Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat
Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08566 posée par M. Georges Mouly
Conséquences de l'extension de l'accord du 29 mars 2002 pour certains centres de soins infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09231 posée par M. Roland Courteau
Revalorisation du statut des infirmières libérales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 887 trouvées
-
Question n° 02923 posée par M. Gilbert Barbier
Problèmes rencontrés par les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes du fait de la nouvelle tarification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04042 posée par M. Philippe Darniche
Incohérence des critères d'attribution de l'APA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04560 posée par M. Joël Billard
Versement de l'APA en établissement pendant des périodes d'absence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05237 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Agrément de l'accord de branche du 29 mars 2002 et de l'avenant du 4 décembre 2002
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des personnes employées en CES
La question est caduque
Pertinence