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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne
Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18139 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Maladie de Parkinson
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20615 posée par Mme Françoise Férat
Mise en oeuvre du Plan national Maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras
Plan national maladies rares 2005-2008
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 16764 posée par Mme Annie David
Imposition des contribuables frappés d'invalidité et gel des pensions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17358 posée par M. Roland Muzeau
Propositions de la Cour des comptes concernant l'ACAATA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17977 posée par M. Michel Moreigne
Plan de lutte contre une pandémie grippale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18078 posée par M. Jacques Legendre
Prise en charge des personnes souffrant de troubles musculo-squelettiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18459 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
La question est caduque
Pertinence