Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier
Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 15545 posée par M. Éric Doligé
Droits à la retraite des parents d'enfants handicapés
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 17858 posée par M. Yannick Texier
Retraite des personnes reconnues en invalidité
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18348 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Calcul de la retraite des personnes ayant la charge d'un enfant handicapé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 19274 posée par M. Michel Doublet
Décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
-
Question n° 06773 posée par M. Michel Sergent
Centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13382 posée par M. François Marc
Modalités de récupération des aides sociales à l'occasion de successions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau
Recherche sur les traumatismes crâniens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16200 posée par M. Louis de Broissia
Places en établissement pour les handicapés
La question a été transformée.
Pertinence