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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 18661 posée par M. Alain Houpert
Pour la reconnaissance du sapin de noël naturel produit essentiel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 20189 posée par M. Alain Houpert
Logement des réfugiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16937 posée par M. Alain Houpert
Demande de label pour "Vaincre l'autisme"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06327 posée par M. Alain Houpert
Hausse de la CSG et amertume des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18588 posée par M. Alain Houpert
Logement des réfugiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17743 posée par M. Alain Houpert
Droit à l'oubli bancaire
La question est caduque
Pertinence