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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 09713 posée par M. Roland Courteau
Prévention des accidents de la vie courante en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 13653 posée par M. Roland Courteau
Augmentation des cas d'intoxication à la caféine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 16198 posée par M. Roland Courteau
Obligation aux restaurateurs de donner plus d'informations sur les produits proposés sur la carte des menus
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 16892 posée par M. Roland Courteau
Obésité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau
Risques sanitaires associés aux LED
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau
Risques sanitaires associés aux LED
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23121 posée par M. Roland Courteau
Consommation des huiles essentielles
La question est caduque
Pertinence