Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 02661 posée par M. Marcel Rainaud

    Manque de médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17961 posée par M. Robert Navarro

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18100 posée par M. Jacques Mahéas

    Pour un nécessaire équilibre nutritionnel dans les cantines afin de lutter contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

    Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau

    Information dans les écoles sur les violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible