Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 21461 posée par Mme Françoise Henneron

Personnes habilitées à enseigner la sécurité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 24341 posée par M. Jean Louis Masson

Insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/09/2006
Pertinence
Question n° 24344 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/09/2006
Pertinence
Question n° 26149 posée par M. Jean Louis Masson

Insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/02/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03139 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Sécurité des élèves de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis

La question a été retirée

17/01/2008
Pertinence
Question n° 21615 posée par M. Thierry Repentin

Accueil des mineurs en refuges

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 22416 posée par M. Luc Carvounas

Multiplication des agressions au sein des établissements scolaires

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon

Sécurité au sein des établissements scolaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence