Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3297 trouvées
-
Question n° 00129 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Difficultés d'application du nouveau régime de TVA intracommunautaire pour les façonniers de l'ennoblissement
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par M. Philippe de Bourgoing
Difficultés de l'hôtellerie-restauration dans le Calvados
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile en France
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0011A posée par M. Pierre André
Zones franches urbaines
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 857 trouvées
-
Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia
Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17123 posée par M. René-Pierre Signé
Travail des apprentis chez les artisans boulangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17403 posée par M. Jacques Baudot
Travail des apprentis chez les artisans boulangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17432 posée par M. François Fortassin
Distorsions de concurrence dans le secteur du store
La question est caduque
Pertinence