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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 0964G posée par M. Michel Savin
Présence du loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0979G posée par M. Yvon Collin
Décret sur les produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly
Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat
Réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1569S posée par Mme Nelly Tocqueville
Pêche abusive au large de la baie de Seine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 11973 posée par M. Gérard César
Traitement des marcs de raisin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16690 posée par M. Jean-Vincent Placé
Impact écologique de la consommation de viande
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23566 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des ouvrages de drainage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25676 posée par M. Roland Courteau
Substituts possibles aux néonicotinoïdes
La question est caduque
Pertinence