Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 17384 posée par M. Michel Moreigne

    Evolution du dispositif de lutte contre les ESST

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17848 posée par M. Marcel Vidal

    Réglementation de la production de fromages au lait cru

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Modification du "paquet hygiène" pour la mise en marché de produits crus afin de préserver les marchés au gras du Gers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20361 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Aide perçue par les bouchers au titre du traitement des os classés MRS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20382 posée par M. Georges Mouly

    Aide aux bouchers au titre de la sécurité sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17330 posée par M. Alain Fauconnier

    Contrôle des carcasses animales

    La question est caduque

    Pertinence Faible