Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 17719 posée par M. Thierry Repentin
Introduction et prélèvement d'animaux autorisés pour la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 17720 posée par M. Thierry Repentin
Indemnisation du propriétaire par le bénéficiaire du droit de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 17913 posée par M. Thierry Repentin
Mise aux normes des usines d'incinération d'ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin
Autorisation des tirs contre les chiens errants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 13249 posée par M. Thierry Repentin
Financement des collectivités locales dans leur politique de développement durable
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20189 posée par M. Thierry Repentin
Implantation de pylônes de téléphonie mobile et modalités de concertation avec les élus locaux et la population
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12694 posée par M. Thierry Repentin
Permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12698 posée par M. Thierry Repentin
Stratégie de gestion des risques d'inondation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence