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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 97 trouvées

  1. Question n° 2021S posée par M. Alain Milon

    Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Usage des retenues hydrauliques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2171G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Inondations dans le Nord

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24530 posée par M. Cédric Vial

    Délais des dépôts de demande d'autorisation environnementale des systèmes d'endiguement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2008G posée par M. Laurent Burgoa

    Inondations dans le Gard

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1234S posée par M. Roland Courteau

    Fonds de prévention des risques naturels majeurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0180S posée par M. Édouard Courtial

    Plan de prévention des risques d'inondation de la Verse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02485 posée par M. Édouard Courtial

    Plans de prévention des risques d'inondation de l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25614 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25588 posée par M. Jean Louis Masson

    Délivrance d'un permis de construire sur un terrain récemment inondé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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