Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00093 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Dotation de l'Etat en matière de dragage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11144 posée par M. François Marc

    Dragage des ports et option retenue pour les déblais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15308 posée par M. François Marc

    Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15818 posée par M. François Marc

    Réglementation encadrant le passage obligatoire par une aire de carénage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19051 posée par M. François Marc

    Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24546 posée par M. François Calvet

    Modalités de transfert de compétences des activités portuaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14672 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Protection du port de Calais face au coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible