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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon
Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0003S posée par M. Michel Doublet
Récupération des eaux pluviales
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0382S posée par M. Gérard César
Financement des installations de traitement des eaux usées
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
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Question n° 0729S posée par M. Alain Dufaut
Amélioration des services de prévisions des crues du Rhône
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly
Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny
Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0165S posée par M. Adrien Gouteyron
Lutte contre les nuisances sonores
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1531S posée par M. Yannick Vaugrenard
Part d'autofinancement imposée aux parcs naturels régionaux à partir du 1er janvier 2012
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras
Problématique du compostage des déchets des ménages
La question est caduque
Pertinence