Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0740G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Situation de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0748S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de l'imprimerie des timbres-poste et des valeurs fiduciaires située à Boulazac, en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26027 posée par M. André Vantomme

    Déréglementation du secteur postal

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

    Situation des retraités de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16853 posée par M. Jean Desessard

    Respect des obligations de La Poste en matière d'aménagement du territoire et de développement durable

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26951 posée par M. Thierry Repentin

    Régime des agences postales au regard de l'ouverture totale de la concurrence au 1er janvier 2009

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26090 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Tarif pratiqué par La Poste pour l'envoi de télécopies

    La question est caduque

    Pertinence Faible