Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 02654 posée par M. François Marc

Restructuration de la présence postale en zone rurale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/09/2002
Pertinence
Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

Situation des retraités de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/03/2005
Pertinence
Question n° 24143 posée par M. Michel Charasse

Réorganisation des horaires de levée du courrier par La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/08/2006
Pertinence
Question n° 24995 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Heure de levée du courrier dans les petites communes rurales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/10/2006
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Situation de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence