Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 1506S posée par Mme Éliane Assassi

Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 05993 posée par Mme Éliane Assassi

Avenir des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2018
Pertinence
Question n° 0811S posée par Mme Éliane Assassi

Fermeture d'une école maternelle à Cahors

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/06/2014
Pertinence
Question n° 07110 posée par Mme Éliane Assassi

Avenir des centres d'information et d'orientation en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/01/2009
Pertinence