Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 02707 posée par M. Roland Courteau

Protéger nos enfants de toute emprise religieuse, politique ou économique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/01/2018
Pertinence
Question n° 09210 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes dans les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/11/2013
Pertinence
Question n° 06638 posée par M. Roland Courteau

Pérennisation et renforcement des centres de formation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 05562 posée par M. Roland Courteau

Avenir des dispositifs RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 01172 posée par M. Roland Courteau

Cahier des charges de la formation des professeurs et conseillers principaux d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 25634 posée par M. Roland Courteau

Nombre de postes supplémentaires d'enseignants dans le département de l'Aude

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 24650 posée par M. Roland Courteau

Postes supplémentaires d'enseignants

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 18067 posée par M. Roland Courteau

Dotations en postes d'enseignants dans les écoles

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

Suppressions de postes dans les écoles primaires

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses