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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17326 posée par M. Michel Teston
Rentrée scolaire 2011 en Ardèche
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17256 posée par M. Michel Teston
Apprentissage de la natation dans les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16734 posée par M. Michel Teston
Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 13275 posée par M. Michel Teston
Conséquences du projet de décret d'application de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10226 posée par M. Michel Teston
Statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence