Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre

Coopération entre établissements scolaires francophones

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1998
Pertinence
Question n° 09773 posée par M. Jacques Legendre

Avenir de l'enseignement du russe en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/07/2009
Pertinence
Question n° 00214 posée par M. Jacques Legendre

Mise en place dans chaque académie d'une commission des langues vivantes étrangères

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 19283 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des intervenants extérieurs en langue vivante

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence
Question n° 00217 posée par M. Jacques Legendre

Autocensure intempestive d'un manuel scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27124 posée par M. Jacques Legendre

Autocensure intempestive d'un manuel scolaire

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 21872 posée par M. Jacques Legendre

Mise en place dans chaque académie d'une commission des langues vivantes étrangères

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23079 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des centres de vacances

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence